Le Ministre de l'inclusion économique de la petite entreprise de l'emploi et des compétences a attribué, à l’occasion de la fête du 1er mai 2026.
Tracfin le service de renseignement financier français publie son nouveau rapport d’activité et d’impact 2025.
En modifiant l'arrêté du secrétaire d'État auprès du Ministre chargé de l'aménagement du territoire national, de l'environnement, de l'urbanisme et de l'habitat, chargé de l'habitat n°934-99 du 21 mai 1999.
Dans le cadre de la réglementation de la formation dans le domaine maritime, il vient d’être publié au Bulletin Officiel n°7535 du 17 août 2026.
En modifiant et complétant l'arrêté de la Ministre déléguée auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargée de l'environnement n°3002-14 en date du 02 mars 2015.
La trottinette électrique (ou engin de déplacement personnel motorisé vient d’être définie par le biais du décret n°2-24-393 du 03 octobre 2025 modifiant le décret n°2-10-421 du 29 septembre 2010.
Le Ministre de l'inclusion économique de la petite entreprise de l'emploi et des compétences a attribué, à l’occasion de la fête du 1er mai 2026.
Tracfin le service de renseignement financier français publie son nouveau rapport d’activité et d’impact 2025.
En modifiant l'arrêté du secrétaire d'État auprès du Ministre chargé de l'aménagement du territoire national, de l'environnement, de l'urbanisme et de l'habitat, chargé de l'habitat n°934-99 du 21 mai 1999.
Le Ministre de l'inclusion économique de la petite entreprise de l'emploi et des compétences a attribué, à l’occasion de la fête du 1er mai 2026.
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En modifiant l'arrêté du secrétaire d'État auprès du Ministre chargé de l'aménagement du territoire national, de l'environnement, de l'urbanisme et de l'habitat, chargé de l'habitat n°934-99 du 21 mai 1999.
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